Les étapes d'un remplacement, dans l'ordre
Le plus souvent, tout part d'une étude de sol à la parcelle. Le règlement du SPANC de Loudéac Communauté ne l'impose pas : le propriétaire peut la faire réaliser, et le SPANC peut la demander pour juger le projet. Un bureau d'études fait alors des sondages, mesure la façon dont le terrain absorbe l'eau, puis propose une filière et son plan d'implantation.
Pour un remplacement, les deux contrôles du SPANC (conception, puis réalisation) sont facturés ensemble, au moment où il délivre le certificat de conformité.
- Étude de sol et choix de la filière par un bureau d'études, conseillée et parfois demandée par le SPANC.
- Dépôt du dossier de demande d'installation auprès du SPANC, avec le formulaire publié par Loudéac Communauté.
- Avis du SPANC sur la conception, avant tout terrassement.
- Travaux : vidange de l'ancienne fosse par un vidangeur agréé, terrassement, pose de la nouvelle installation.
- Contrôle de réalisation par le SPANC sur le chantier, puis certificat de conformité.
